Analyse de l’immeuble dans toutes ses dimensions, sans cloisonnement réducteur ;
Étude de l’évolution des politiques du logement et droit de propriété ;
Transversalité sur le droit privé et droit public sur l’immeuble
Immeuble, opérations immobilières complexes, urbanisme, droit privé sur l’immeuble, droit public sur l’immeuble, construction durable, environnement et usage des sols,
Thématique(s) : Sciences humaines et sociales
Directeur(s) / Chef(s) : Sophie LAMBERT
Adresse : 3 avenue Robert-Schuman, 13628 Aix-en-Provence
Site internet : https://facdedroit.univ-amu.fr/fr/recherche/unites-de-recherche/grediauc
Pôle / Axe #1 : Evolution des politiques du logement et droit de propriétés
Expertises :
Etude du droit au logement ;
Les nouvelles formes de baux ;
Droit des biens et des droits des contrats ;
Les outils de droits pour les politiques publiques de logement ;
Droit de propriété partagée ;
Propriété privée et propriété publique ;
Domaine privé et domaine publique ;
Ressources :
Projets majeurs :
Type(s) de collaboration recherchée(s) :
- CIFRE
- Recherche partenariale
Mots clefs : Logement, baux habitation, baux commerciaux, droit de la construction, copropriété, occupation des sols, autorisation d’urbanisme, droit rural, droit environnement, droit des biens, servitudes, voisinage,
Date de mise à jour :
Pôle / Axe #2 : Urbanisme et construction durable
Expertises :
Urbanisme réglementaire (norme d’urbanisme) ;
Les utilisations du sol (permis de construction, autorisation d’accusation) ;
Aménagement urbain, lotissement, zones d’aménagement concertées ;
Fiscalité de l’urbanisme ;
Normalisation des formes techniques de construction (construction verte, verdissement du chantier, verdissement de l’immeuble, ERT2012, ERT2020) ;
Contractualisation Label BBC, HQE ;
Responsabilité des acteurs de l’immeuble face aux performances énergétiques ;
La place de la construction durable dans l’assurance ;
Marché public ;
Ressources :
Projets majeurs :
Type(s) de collaboration recherchée(s) :
- CIFRE
- Recherche partenariale
Mots clefs : Urbanisme réglementaire, norme d’urbanisme, permis de construction, autorisation d’accusation, aménagement urbain, lotissement, zones d’aménagement concertées, fiscalité de l’urbanisme, normalisation des formes techniques de construction, construction verte, verdissement du chantier, verdissement de l’immeuble, ERT2012, ERT2020, contractualisation Label BBC, contractualisation Label HQE, performance énergétique, construction durable et assurance, marché public
Date de mise à jour :
Pôle / Axe #3 : Opération et immobilier complexe
Expertises :
Croisement des compétences sur un chantier ;
Construction et division en volume ;
Question de servitudes et de division en volume sur les grosses opérations de constriction en milieu urbain ;
Extension en mer (droit administratif des bien, déclassement ;
Marché privé et marché d’œuvre ;
Contrat d’architecte ;
Vente en état physique d’achèvement ;
Ressources :
Projets majeurs :
Type(s) de collaboration recherchée(s) :
- CIFRE
- Recherche partenariale
Mots clefs : chantier, construction et division en volume, extension en mer, droit administratif des bien, déclassement, marché privé, marché d’œuvre, contrat d’architecte, vente en état physique d’achèvement,
Date de mise à jour :
Pôle / Axe #4 : Urbanisme, environnement et usages des soles
Expertises :
Urbanisme et usage des sols ;
Consultation du public (enquête et concertation) ;
Evaluation des politiques d’environnement ;
Etude d’impact environnement ;
Aménagement, droit foncier ;
Pole notariale : droit immobilier, droit de l’urbanisme, pratique du droit ;
Ressources :
Projets majeurs :
Type(s) de collaboration recherchée(s) :
- CIFRE
- Recherche partenariale
Mots clefs : Urbanisme et usage des sols, consultation du public, évaluation des politiques d’environnement, aménagement, droit foncier, droit immobilier, droit de l’urbanisme, pratique du droit,
Date de mise à jour :